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Note: Chaque étape de la section 5 du Guide du promoteur devra être suivie rigoureusement.
NOTE: Par mesure de sécurité, votre session Docusign sera automatiquement déconnectée, après un court moment d'inactivité. Il est donc primordial d'avoir en main TOUS les documents complétés nécessaires, AVANT de commencer à remplir votre formulaire en ligne. Si vous devez quitter votre session sans avoir complété le formulaire, cliquez sur «Terminer ultérieurment», afin de conserver vos données.
AVANT de faire votre demande, assurez-vous d’avoir en main TOUTES les informations suivantes :
En cliquant sur le bouton ci-dessous, vous pourrez remplir et signer votre demande à même le formulaire dynamique. Une fois complétée, cliquez sur « Terminé » et Docusign enverra votre demande à l’ATR. Téléchargez votre copie et conservez-la précieusement; elle constitue la preuve que votre demande a bien été transmise à Tourisme Cantons-de-l’Est. Un courriel vous sera retourné dès que l'équipe de l'ATR aura analysé votre demande. Pour tous les détails au sujet du fonctionnement de la plateforme Docusign, consultez notre tutoriel vidéo.